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- recommandations des projets correspondants. La déclaration de revenus, improprement appelée déclaration d'impôt, est un document rempli par le contribuable…2 kB (241 palabras) - 12:58 7 nov 2023
- les réductions d'impôt et les crédits d'impôt (réduction du montant dû). Ceci amène à l'impôt net. Article détaillé : Barèmes de l'impôt sur le revenu…70 kB (8698 palabras) - 13:21 5 abr 2024
- de cet impôt. Le seuil d'imposition, auparavant de 800 000 euros, est relevé à 1 300 000 euros. Ensuite, il faut déduire les réductions d'impôt dues aux…91 kB (10 675 palabras) - 12:39 23 nov 2023
- limite de la notion d'impôt) ; la taille qui se payait en espèce et tend à remplacer la corvée à partir du XIe siècle ; la dîme, autre impôt en nature qu'on…84 kB (10 723 palabras) - 13:22 19 abr 2024
- Télédéclaration de revenus (redirección desde Télédéclaration d'impôt)système aux États-Unis pour l'impôt fédéral sur le revenu. La déclaration d'impôt en ligne, appelée aussi télédéclaration d'impôt est la plus fréquente des…3 kB (328 palabras) - 17:13 8 abr 2024
- du Crédit d'Impôt : Application de l'imposition de 20 % à la formule : 10020/(100-20)=10020/80=25 Ainsi, l'entité X obtient un crédit d'impôt de 25 % sur…36 kB (3798 palabras) - 18:54 19 mar 2024
- homonymes, voir CIR. Crédit d'impôt recherche Le crédit d'impôt en faveur de la recherche (CIR) est, en France, une réduction d’impôt calculée sur la base des…63 kB (7578 palabras) - 13:21 7 mar 2024
- Déclaration unanime des treize États unis d’Amérique Pour un article plus général, voir Déclaration d'indépendance. La Déclaration unanime des treize États…21 kB (2233 palabras) - 05:59 7 abr 2024
- références à l'aide d'appels de notes. Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne Préambule de la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne…19 kB (2296 palabras) - 17:27 20 mar 2024
- de titre. Contrairement à l'impôt sur les revenus, ce régime de réduction d'impôt ne donne pas lieu « à report sur l’impôt dû au titre des années suivantes »…15 kB (1415 palabras) - 13:01 10 mar 2024
- leur cercueil mais aussi à l'heure avant laquelle il faut poster sa déclaration d'impôt, le dernier jour. Ensuite, à l'entrée d'un tunnel est inscrite une…9 kB (1028 palabras) - 10:42 7 mar 2024
- fin 2010 d'un lien avec le site internet permettant d'effectuer sa déclaration d'impôt en ligne, appelée aussi télédéclaration, opération qui a été effectuée…4 kB (319 palabras) - 09:07 31 may 2023
- pilotes, mentionnent une simulation du montant de l'impôt et du revenu net d'impôt. Le code général des impôts et notamment l'article 15, stipule que les prestations…14 kB (1681 palabras) - 12:26 8 jun 2023
- dans ses sketches, figurent les difficultés éprouvées à remplir sa déclaration d'impôt, les techniques de recherche d'emploi à l'ANPE, la complexité des…5 kB (468 palabras) - 15:35 21 feb 2024
- Aujourd'hui la contribution sociale généralisée (CSG) est un exemple d'impôt cédulaire, avec des taux d'imposition différents appliqués aux revenus…2 kB (319 palabras) - 12:50 15 may 2023
- articles homonymes, voir Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Déclaration des droits de l'homme et du citoyen Déclaration des droits de l'homme…86 kB (9686 palabras) - 17:36 11 mar 2024
- Jusqu'à la fin du XVIIe siècle, la taille est le seul impôt que l'on puisse qualifier d'impôt direct. Progressivement il est augmenté de taxes supplémentaires…234 kB (30 559 palabras) - 09:06 25 abr 2024
- leur revenu entre les membres qui le reportent ensuite sur leurs déclaration d'impôt personnelle. Les frais de renouvellement peuvent parfois être plus…14 kB (1807 palabras) - 07:30 16 ene 2024
- gouvernementaux. Il est aussi utilisé par le fisc dans le cadre des déclarations d'impôts et il constitue une preuve de statut et du droit de travailler au…6 kB (807 palabras) - 12:09 19 feb 2024
- de prison, affirme que les gardiens le payaient pour faire leur déclaration d'impôts ; c'est une référence aux activités d'Andy Dufresne. Plus tard (saison…42 kB (5066 palabras) - 19:20 15 abr 2024
- libératoire. Par ailleurs, la déclaration des revenus de ses placements bancaires à l'IRPP permet d'utiliser un crédit d'impôt, ce qui peut selon les cas…8 kB (994 palabras) - 17:25 14 nov 2023